Société :
CGCOM
Siège Social :
23 Avenue de Rome - 44300 NANTES - FRANCE
Téléphone :
+33 (0)2 51 83 86 87
Développement :
CGCOM, 23 avenue de Rome 44300 Nantes - tél. +33 (0)2 51 83 86 87
Graphisme :
C'EST TOUT COMME, 20 Rue de la Boule d'Or, 49230 Tillières - tél. +33 (0)2 41 63 27 35
Hébergement :
KALANDA, 94 avenue de la Sarriette ZAC Athelia 2, 13600 La Ciotat- France - Tél: +33 (0)9 50 29 90 10
Informations nominatives :
Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : CGCOM - 23 Avenue de Rome - 44300 NANTES - FRANCE. Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. CGCOM pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.
L'accès au site cgcom.fr ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site cgcom.fr constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle :
Le site cgcom.fr est la propriété exclusive de CGCOM, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du site cgcom.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Photos et données :
Les photos et données contenues dans ce site web ne sont pas contractuelles.
Liens hypertextes vers d'autres sites :
La création de liens hypertextes vers le site cgcom.fr ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la CGCOM qui pourra être révoquée à tout moment. CGCOM décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.
Cookies
:
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, CGCOM utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles. Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute, à moins que l'internaute ne les supprime. Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Responsabilité de CGCOM :
Dans les conditions autorisées par la loi, CGCOM n'encourt aucune responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site cgcom.fr, en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le site cgcom.fr ou rendant impossible son accès. Le visiteur est informé que l'accès au site cgcom.fr pourra être interrompu à tout moment par CGCOM pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable :
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour gérer tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent site ou à son utilisation.
|